Afin de te permettre de réaliser des prestations en toute sérénité, StaffMe Freelance a souscrit auprès d'AXA une Responsabilité Civile Professionnelle qui t'est destinée 🤕
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
Très concrètement, la Responsabilité Civile, ou « RC » pour les initiés, est la responsabilité que chacun a envers ses tiers. Si je suis à l’origine d’un incident qui vient causer des dommages à une tierce personne, alors « ma responsabilité civile est engagée ». L’assurance souscrite par StaffMe Freelance vient donc couvrir les dégâts causés à autrui dans le cadre d’une prestation. Et en plus, les cotisations de cette assurance sont entièrement payées par StaffMe.
Prenons un exemple simple : si un staffer lors de sa prestation venait à endommager une base de données appartenant à l'entreprise, l'assurance de Responsabilité Civile Professionnelle souscrite par StaffMe Freelance pour le compte du Staffer en couvrirait les dommages à partir d'un certain montant.
Que couvre AXA ?
La garantie de Responsabilité Civile Professionnelle AXA couvre les accidents causés par des Staffers à des tiers dans le cadre de leurs prestations StaffMe. AXA prend ainsi en charge les conséquences des dommages (corporels, matériels, immatériels, etc) que pourrait causer un staffer à autrui au cours d'une prestation. Pour plus d'informations concernant les conditions d'assurance et les exclusions, tu peux te référer au Contrat d'Assurance.
Nous attirons l'attention sur le fait que les dommages en dessous d'un certain montant ne sont pas couverts par l'assurance et restent à la charge du staffer qui en est à l'origine (cf. franchises applicables dans le tableau ci dessous).
De plus, la somme des remboursements sur une année est plafonnée à un certain montant selon la nature de la garantie (cf. limites des garanties dans le tableau ci dessous).
Que se passe-t-il si un staffer se blesse au cours d'une prestation ?
En cas de blessure, le contrat prévoyance en partenariat avec AXA consiste à apporter un soutien financier suite à un accident ou un décès pendant une prestation réalisée via StaffMe Freelance. Cette assurance s’applique à tous les staffers (la liste des conditions nécessaires pour bénéficier de cette assurance est détaillée dans la notice téléchargeable à la fin de cet article). En tant que staffer, aucune démarche à faire : tu bénéficies automatiquement de cette assurance entièrement payée par StaffMe Freelance.
Les garanties
La garantie prévoyance AXA intervient dans les cas suivants :
Arrêt de travail
En cas d'incapacité temporaire totale de travail suite à un accident pendant une prestation réservée par le biais de StaffMe Freelance, le staffer a droit à un capital en fonction de la durée de son arrêt.
Entre 15 et 30 jours continus d'arrêt, le capital versé est de 250€. Pour plus de 30 jours continus, le capital versé est de 450€.
Incapacité permanente
Le capital d'incapacité permanente est fonction du taux d’incapacité.
Le montant du capital est de 30 000€ multiplié par le taux d’incapacité (minimum 20%).
Décès
En cas de décès pendant une prestation StaffMe Freelance, AXA versera 30 000 € à tes proches.
Que faire en cas d'accident ?
En cas d'accident au cours d'une prestation, et si tu es éligible selon les conditions détaillées ci-dessus et dans le contrat d'assurance joint, il te suffit de faire une déclaration sur la plateforme suivante : https://upload.ugipsgestion.fr/identification/axa et sélectionner "StaffMe" dans la partie "Plateforme", puis suivre les indications.
AXA reviendra ensuite vers toi pour avoir plus d'informations ou pour confirmer/infirmer la prise en charge du sinistre.
👇Télécharge la notice d'information sur les garanties et les cas non couverts par l'assurance ici 👇
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